Notes préalables:
  • ce texte est l'adaptation européenne de la Convention de Washington, et est donc applicable en Europe.
  • dans ce texte, le mot "convention" désignera la Convention de Washington.
  • en résumant rapidement on peut dire que le commerce, le transport, la détention d'un animal classé en:
    Annexe A: est interdit (sauf dérogation)
    Annexe B: est réglementé (document CITES, facture)
    Annexe C: est réglementé uniquement s'il provient d'un pays demandeur
  • un animal classé en annexe A mais né en captivité est soumis à la réglementation de l'annexe B (à charge d'en apporter la preuve)



Extrait du Règlement CE n°338/97 de la Communauté Européenne relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce



Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D


  1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquée:
    1. par le nom de l'espèce        ou
    2. par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie dudit taxon
  2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur
  3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification
  4. ---------
  5. L'abréviation "p.e." sert à désigner les espèces peut-être éteintes.
  6. Un astérisque "*" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe A mais sont exclues de l'annexe B
  7. Deux astérisques "**" placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe B mais sont exclues de l'annexe A
  8. Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" et le signe "x", suivis d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans la quelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 10 à 13. Lorsqu'aucune de ces annotation n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
  9. Le signe "(I)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention.
  10. Le signe "(II)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention.
  11. Le signe "(III)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à deux lettres comme suit: BW (Botswana), CA (Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde), MY (Malaysia), MU (Ile Maurice), NP (Népal), TN (Tunisie) et UY (Uruguay).
  12. Le signe "x" ----------------------
  13. Le signe "-" ----------------------
  14. Le signe "+" ----------------------
  15. Le signe "=" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit:
    =434 comprend le synomyme Cuora criskarannarum
    =435 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta
    =436 comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie)
    =437 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
    =438 aussi appelé Geochelone elephantopus;aussi mentionné dans le genre Testudo
    =439 aussi mentionné dans le genre Testudo
    =440 aussi mentionné dans le genre Aspideretes
    =441 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
    =442 aussi appelé Pelisios subniger
  16. Le signe "°" -------------------------
  17. Le signe "#" -------------------------
  18. ------Flora--------------------




FAUNA
REPTILIA


TESTUDINATA
Annexe A Annexe B Annexe C
Dermatemydidae - - Dermatemys mawii (II)
Tortue de Tabasco
Emydidae Batagur baska (I)
Emyde fluviale indienne


Clemmys muhlenbergi (I)
Clemmyde de Muhlenberg

Geoclemys hamiltonii (I)
Clemmyde de Hamilton

Kachuga tecta (I) =435
Tortue à toit de l'Inde
ou émyde en toit

Melanochelys tricarinata (I) =436
Emyde tricarénée

Morelia ocellata (I)
Emyde ocellée de Birmanie


Terrapene coahuila (I)
Tortue-boîte aquatique
Clemmys insculpa (II)
Clemmyde sculptée


Cuora pani =434


















Terrapene spp. * (II)
Terrapenes ou tortues boîtes


Trachemys scripta elegans =437
-
Testudinidae


Geochelone nigra (I) =438
Tortue géante des Galapagos

Geochelone radiata (I) =439
Tortue rayonnée

Geochelone yniphora (I) =439
Tortue à éperon ou à soc

Gopherus flavomarginatus (I)
Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

Homopus bergeri (II)

Malacochersus tornieri (II)

Psammobates geometricus (I) =439
Tortue géométrique

Pyxis planicauda (II)

Testudo graeca (II)
Tortue grecque ou mauresque

Testudo hermanni (II)
Tortue de Hermann

Testudo kleinmanni (I)

Testudo marginata (II)
Tortue bordée
Testudinidae spp. (II)
Tortues terrestres
-
Cheloniidae Cheloniidae spp. (I)
Chéloniens ou tortues marines
- -
Dermochelyidae Dermochelys coriacea (I)
Tortue luth
- -
Trionychidae


Trionyx ater (I) =440
Trionyx noir ou
Tortue molle noire

Trionyx gangeticus (I) =440
Trionyx du Gange ou
Tortue molle du Gange

Trionyx hurum (I) =440
Tortue molle ocellée

Trionyx nigricans (I) =440
Tortue molle du Bengale

Lissemys punctata (II)
Tortue molle à clapet de l'Inde



















Trionyx triunguis (III GH)
Tortue d'Afrique à carapace molle

Pelomedusidae - Erymnochelys madagascariensis (II) =441
Podocnémide de Madagascar



Peltocephalus dumeriliana (II) =441
Podocnémide de Duméril




Pelomedusa subrufa (III GH)
Péloméduse rousse




Pelusios adansonii (III GH)
Pélusios d'Adanson

Pelusios castaneus (III GH)
Pélusios noisette

Pelusios gabonensis (III GH) =442
Pélusios du Gabon

Pelusios niger (III GH)
Pélusios noir

Chelidae Pseudemydura umbrina (I)
Tortue des étangs de Perth
- -



Pour être complet, voici le lien vers le site gouvernemental français décrivant la dernière modification du Règlement CEE 338/97. Règlement (CE) n° 2724/2000 de la commission du 30 novembre 2000 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

(Journal officiel des Communautés européennes du 18 décembre 2000)