Notes préalables:
- ce texte est l'adaptation européenne de la Convention de Washington, et est
donc applicable en Europe.
- dans ce texte, le mot "convention" désignera la Convention de Washington.
- en résumant rapidement on peut dire que le commerce, le transport, la
détention d'un animal classé en:
Annexe A: est interdit (sauf
dérogation) Annexe B: est réglementé (document CITES, facture) Annexe C:
est réglementé uniquement s'il provient d'un pays demandeur
- un animal classé en annexe A mais né en captivité est soumis à la
réglementation de l'annexe B (à charge d'en apporter la preuve)
Extrait du Règlement CE n°338/97 de la Communauté Européenne relatif à la
protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur
commerce
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et
D
- Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquée:
- par le nom de l'espèce ou
- par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie
dudit taxon
- L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur
- Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données
uniquement à titre d'information ou à des fins de classification
- ---------
- L'abréviation "p.e." sert à désigner les espèces peut-être éteintes.
- Un astérisque "*" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces
ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe A mais sont
exclues de l'annexe B
- Deux astérisques "**" placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'annexe B
mais sont exclues de l'annexe A
- Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" et le signe "x", suivis d'un nombre
placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de
la convention dans la quelles les espèces concernées figurent, conformément aux
notes 10 à 13. Lorsqu'aucune de ces annotation n'apparaît, les espèces
concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
- Le signe "(I)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la
convention.
- Le signe "(II)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la
convention.
- Le signe "(III)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la
convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur
figure à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à deux lettres
comme suit: BW (Botswana), CA (Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH
(Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde), MY (Malaysia), MU (Ile
Maurice), NP (Népal), TN (Tunisie) et UY (Uruguay).
- Le signe "x" ----------------------
- Le signe "-" ----------------------
- Le signe "+" ----------------------
- Le signe "=" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être
interprétée comme suit:
=434 comprend le synomyme Cuora
criskarannarum =435 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta
tecta =436 comprend les synonymes génériques Nicoria et
Geoemyda (en partie) =437 aussi appelé Chrysemys scripta
elegans =438 aussi appelé Geochelone elephantopus;aussi mentionné
dans le genre Testudo =439 aussi mentionné dans le genre
Testudo =440 aussi mentionné dans le genre Aspideretes =441
précédemment inclus dans Podocnemis spp. =442 aussi appelé Pelisios
subniger
- Le signe "°" -------------------------
- Le signe "#" -------------------------
- ------Flora--------------------
FAUNA REPTILIA
TESTUDINATA
|
Annexe A |
Annexe B |
Annexe C |
Dermatemydidae |
- |
- |
Dermatemys mawii (II) Tortue de Tabasco |
Emydidae |
Batagur baska (I) Emyde fluviale indienne
Clemmys
muhlenbergi (I) Clemmyde de Muhlenberg
Geoclemys hamiltonii
(I) Clemmyde de Hamilton
Kachuga tecta (I) =435 Tortue à
toit de l'Inde ou émyde en toit
Melanochelys tricarinata (I)
=436 Emyde tricarénée
Morelia ocellata (I) Emyde ocellée de
Birmanie
Terrapene coahuila (I) Tortue-boîte aquatique |
Clemmys insculpa (II) Clemmyde sculptée
Cuora
pani
=434
Terrapene
spp. * (II) Terrapenes ou tortues boîtes
Trachemys scripta
elegans =437 |
- |
Testudinidae |
Geochelone nigra (I)
=438 Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata (I) =439 Tortue
rayonnée
Geochelone
yniphora (I) =439 Tortue à éperon ou à soc
Gopherus flavomarginatus
(I) Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique
Homopus bergeri (II)
Malacochersus tornieri (II)
Psammobates geometricus (I)
=439 Tortue géométrique
Pyxis
planicauda (II)
Testudo
graeca (II) Tortue grecque ou mauresque
Testudo hermanni (II) Tortue de
Hermann
Testudo kleinmanni
(I)
Testudo marginata
(II) Tortue bordée |
Testudinidae spp. (II) Tortues terrestres |
- |
Cheloniidae |
Cheloniidae spp. (I) Chéloniens ou tortues marines |
- |
- |
Dermochelyidae |
Dermochelys coriacea (I) Tortue luth |
- |
- |
Trionychidae |
Trionyx ater (I) =440 Trionyx noir
ou Tortue molle noire
Trionyx gangeticus (I) =440 Trionyx du
Gange ou Tortue molle du Gange
Trionyx hurum (I) =440 Tortue
molle ocellée
Trionyx nigricans (I) =440 Tortue molle du
Bengale
|
Lissemys punctata (II) Tortue molle à clapet de
l'Inde
|
Trionyx
triunguis (III GH) Tortue d'Afrique à carapace molle
|
Pelomedusidae |
- |
Erymnochelys madagascariensis (II) =441 Podocnémide de
Madagascar
Peltocephalus dumeriliana (II)
=441 Podocnémide de Duméril |
Pelomedusa subrufa (III GH) Péloméduse
rousse
Pelusios adansonii (III GH) Pélusios
d'Adanson
Pelusios castaneus (III GH) Pélusios
noisette
Pelusios gabonensis (III GH) =442 Pélusios du
Gabon
Pelusios niger (III GH) Pélusios noir
|
Chelidae |
Pseudemydura umbrina (I) Tortue des étangs de Perth |
- |
- |
Pour être complet, voici le lien vers
le site gouvernemental français décrivant la dernière modification du Règlement
CEE 338/97. Règlement (CE) n° 2724/2000 de la commission du 30 novembre 2000
modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des
espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur
commerce
(Journal officiel des Communautés européennes du 18 décembre
2000)
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